Conditions Générales d'Utilisation du Site www.allovoyance.fr
1- Mentions légales
Informations sur l'éditeur du site :
- @lloWeb
- SARL au capital de 30 000 euros
- Siège Social : 23 rue Thiers à 55120 CLERMONT EN ARGONNE
- RCS VERDUN B 489 229 369
- Directeur de la publication : Mr Benoît CHRISTIAENS (gérant)
Informations sur le concepteur, l'hébergement et le mainteneur du site :
- HYLIOSOFT
- Sarl au capital de 12 000 euros
- RCS METZ B 477 680 110
- Siège Social : 57 rue Lothaire à 57000 METZ
2- Propriété du Site
La SARL @lloWeb est le propriétaire du présent site : www.allovoyance.fr et de l'ensemble de ses sous-domaines.3- Contenu du Site
On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce Site, comme par exemple : les images, articles, photos, logos, marques, interview, textes...Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image et par législation internationale.
Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse d'@lloWeb, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
4- Licence d'utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au Site, l'utilisateur reconnaît accepter d'@lloWeb une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :- La présente licence, accordée à titre non exclusif, n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Cet usage comprend également l'autorisation d'envoyer par mail un article du Site à un ami.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse d'@lloWeb. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
5- Demande d'autorisation de reproduction de tout ou partie du Contenu du Site
Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, interview, textes) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM) ou sur support papier, adressez votre demande par le lien « Nous contacter » (en page d'accueil), en nous précisant le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée. N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.6- Loi informatique, fichiers et libertés
La déclaration du site auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) est en attente de l'inscription RCS.- Le responsable du traitement des informations collectées est Mr Benoît CHRISTIAENS (gérant de @lloWeb).
- La finalité du traitement est d'effectuer les opérations relatives à la gestion des clients et des prospects.
- Le destinataire des informations est @lloWeb.
- Les données à caractère personnel relatives aux clients ne peuvent être conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale à l'exception de celles nécessaires à l'établissement de la preuve d'un droit ou d'un contrat qui peuvent être archivées conformément aux dispositions du code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l'occasion d'activités commerciales et du code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique, en l'occurrence dix ans.
- Les données à caractère personnel relatives aux prospects ne peuvent être conservées que pour la durée pendant laquelle elles sont nécessaires à la réalisation des opérations de prospection. Elles sont supprimées au maximum un an après le dernier contact de leur part ou lorsqu'ils n'ont pas répondu à deux sollicitations successives.
- Lors de la collecte d'informations, un défaut de réponse dans un champ obligatoire d'un formulaire empêche de poursuivre l'inscription, alors qu'un défaut de réponse dans un champ facultatif permet de poursuivre l'inscription.
- Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en nous adressant un message.
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- Pour Microsoft Internet Explorer 5 : choisissez le menu « Outils », puis « Options Internet ». Cliquez sur l'onglet « Sécurité » et sélectionnez « Internet » puis « Personnaliser le niveau ». Repérez la rubrique « cookies » et choisissez l'option qui vous convient.
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- Pour Opéra 6.0 et au-delà : choisissez le menu « Fichier » > « Préférences » > « Vie Privée ».
7- Liens hypertextes
@lloWeb ne saurait être tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertextes sont réalisés. En particulier, @lloWeb se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.Les utilisateurs du Site d'@lloWeb ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce même site sans l'autorisation préalable et expresse d'@lloWeb. Pour insérer un lien hypertexte entre votre site et le site, vous pouvez effectuer votre demande en nous adressant un message.
8- Responsabilité
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